Les Domaines de la Famille de Noùmerchat
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Vanyë
Debba_1er
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Debba_1er

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MessageSujet: Divers    Divers  EmptyLun 05 Nov 2012, 2:52 am

1- Quelle place pour les maires ?!

2- Le pouvoir législatif, enfin, revenu aux mains du conseil.

3- Un coutumier digne de ce nom ! Languedocien & non pompé d'ailleurs ! Basé sur son histoire & son évolution.

4- Le déménagement des institutions dans des bâtiments à la norme reconnue.

Je n développe pas encore.
Mais le coeur y est !
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Vanyë

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 06 Nov 2012, 8:33 am

Je sais que ce n'est pas développé encore, mais c'est pour moi le coeur du projet, en tout cas c'est l'axe principal qui m'a fait rejoindre ce groupe de travail. Je fais donc part de premières remarques.

1 - quelle place pour les maires

Pas d'avis particulier sur la question.

2 - Le pouvoir législatif, enfin, revenu aux mains du conseil

Totalement d'accord. Aujourd'hui, le coms décide de tout. Il peut prendre ou non l'avis de ses conseillers, suivre cet avis ou non, organiser un vote, mais sans que cela n'ait un quelconque pouvoir contraignant. Cette situation ne peut plus durer, car elle instaure de fait un despotisme plus ou moins éclairé, en fonction de qui occupe le poste de coms.

Tout d'abord, il faut donc retirer le pouvoir législatif au coms et le mettre entre les mains du conseil, en organisant une procédure de vote. Par contre, il faut que celle-ci soit simple et non alambiquée, comme on a pu le voir par le passé avec les majorités qualifiées et autres. Ca doit rester facile à gérer.

Il faut également répondre à la question : qui a l'initiative des lois. Est-ce que seul le coms peut proposer de mettre aux voix une loi, ou un (voire plusieurs) conseiller peut le faire ? Et dans ce cas, si l'initiative des lois appartient également aux membres du conseil, peut-on imposer une loi à un coms qui n'en voudrait pas ? Le coms disposera-t-il d'un droit de véto contre une loi qu'il ne souhaiterait pas ? Si oui, dans quel cadre, et dans quelle limite (nombre par mandat par exemple) ?

Le coms, s'il ne dispose plus du pouvoir législatif, aura-t-il un pouvoir exécutif par décret ? Pourra-t-il prendre des mesures d'urgence, et si oui, lesquelles et dans quels domaines ? Ces mesures devront-elles ensuite recevoir validation par le conseil ? Si le coms dispose d'un pouvoir exécutif propre, dans quels domaines pourra-t-il l'exercer ? Est-ce qu'il disposera encore du pouvoir de nommer les hauts responsables et aura-t-il pouvoir de les révoquer ? Si oui, dans quel cadre et selon quelles procédures ?

Doit-on instaurer une sorte de procédure de référendum en gargotte, qui permettrait par exemple au coms de passer outre une opposition de son conseil, voire une inaction de son conseil ? Si oui, dans quelles conditions ?

Voilà déjà, je pense, matière à réflexion. L'avantage (s'il y en a un...) au coutumier actuel, c'est qu'il n'y a pas à se poser toutes ces questions. Le coms est tout puissant.

3 - Un coutumier digne de ce nom

C'est un énorme chantier, et il ne faut pas en refaire une usine à gaz comme le précédent. Il faut déjà déterminer la forme qu'il aura. Est-ce qu'on crée un coutumier simplifié, qui reprend les grandes lignes de l'organisation du Languedoc, et laisser le détail à des décrets d'application, voire des lois d'application, ou est-ce qu'on met tout dans le coutumier, au risque de le rendre indigeste et illisible ? Est-ce qu'on le protège contre les modifications intempestives, voire son éradication ? Est-ce qu'on garde les critères de la coutume définis par Jorocket ?

4 - Le déménagement des institutions dans des bâtiments à la norme reconnue

Bon, là, ça veut dire quoi ? On met tout en Gargotte ? On met tout au château de Montpellier ? On brûle le château et on en reconstruit un autre ? Là, je dis attention ! Les déménagements intempestifs sont dangereux. On l'a vu avec le précédent déménagement de l'ost, qui a provoqué le départ de la quasi totalité des officiers, voire d'une partie des sous-officiers. Si on fait la même chose avec les autres institutions, ne prenons-nous pas le risque de provoquer une fuite généralisée des cerveaux ? Si déménagement il doit y avoir, il devra très bien motivé et recueillir l'avis des personnes concernées.
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Enduril

Enduril


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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 06 Nov 2012, 2:04 pm

Pour plus de clarté, je vais donc reprendre les dires de Vanyë au point par point afin de s'y retrouver.

Vanyë a écrit:

1 - quelle place pour les maires

Pas d'avis particulier sur la question.

Les maires ont été livrés à eux-même depuis pas mal de temps. Ce n'est même pas moi qui le dit, mais certaines personnes au conseil actuellement qui en ont fait le constat. Constat aussi que le conseil semblerait se faire de l'argent en faisant passer par lui le commerce des ressources et en margeant dessus.

Pour ma part, je pense que les maires doivent pouvoir avoir une certaine autonomie au sein de leur ville dont ils doivent avoir la responsabilité de l'équilibre et de l'achalandage du marché, mais aussi la responsabilité de son animation. Une ville où on ne trouve pas le minimum pour pouvoir vivre, évoluer et travailler, c'est grave. Une ville qui se permet de prélever des impôts alors qu'elle engrange des milliers d'écus, c'est grave. Un maire qui va à l'encontre de toutes les règles en gardant chez lui l'inventaire de la mairie, c'est grave. Clairement dans ce dernier cas, l'excuse d'éviter le pillage est sortie. Sauf que c'est clairement interdit par des lois coutumières des royaumes connus. On évite le pillage, mais on n'évite pas le risque que la personne décide de renoncer à la vie du jour au lendemain ou ne soit foudroyé par la justice divine, entrainant au final un résultat identique pour la ville.
Un maire est élu pour un mois. Si il ne reste que cette période, il doit déjà passer par une période d'adaptation et ne connait pas tout sur tout, même si il le pense. Trop le surcharger ou lui donner de pouvoir, ça veut dire que certaines choses risquent d'être mises de côtés. Dans certaines villes, on trouve des décrets qui datent de la nuit des temps, qui sont parfois peu ou pas pertinents. Ce genre de chose qui devrait être revus régulièrement. Il y a quelques années, les salaires avaient été libérés en Languedoc pour permettre une plus grande flexibilité et responsabiliser les personnes. Sous Klan, ce genre de chose à été remise en place. Ca entraine de devoir avoir une personne en presque permanence à vérifier les annonces sur le marché de l'emploi et ceci trois fois par heure si on veut ne pas laisser passer. Cette mesure avait pour but d'alléger le travail de la maréchaussée, supprimer les procès de ce type, réduire éventuellement le prix de revient des produits fermiers. Ca devait aussi rendre plus attractifs les emplois dans les mines qui bien souvent sont loin d'être pleines. Il y a eut des tollés, comme quoi on empêchait les petits nouveaux de progresser. Sauf que les petits nouveaux ne peuvent prendre que des emplois pas ou peu qualifiés. Lorsqu'ils ont les qualifications, ce sont les plus anciens et plus charismatiques qui emportent les embauches. Le fait de supprimer les grilles de salaire va entrainer quoi ? On va voir les gens recruter avec un salaire de 12 écus ? Si les gens sont un minimum malin, ils iront à la mine, mais ça peut aussi servir à aider un petit nouveau pour ses premières journées de paysan si des habitants plus âgés s'organisent pour offrir des journées de travail à 12 écus pour les premiers travaux aux champs. Pour donner un autre exemple, j'ai une filleule en Béarn. Chez elle, pas de grille de salaire. Plusieurs fois, pour une embauche sans caractéristique à 16 écus, lancée le matin à 7h00, elle n'a pas trouvé d'employé. Au final, elle voyait mourir de mort naturelle le cochon qu'elle pensait retrouver débité en carcasses. Perte sèche. Elle embauche maintenant à 17 écus pour la même tâche. Les salaires se sont tous régulés ainsi et plus de travail ingrat pour les maréchaux, ni de procès de ce type pour la justice, donc le maire.



Vanyë a écrit:

2 - Le pouvoir législatif, enfin, revenu aux mains du conseil

Totalement d'accord. Aujourd'hui, le coms décide de tout. Il peut prendre ou non l'avis de ses conseillers, suivre cet avis ou non, organiser un vote, mais sans que cela n'ait un quelconque pouvoir contraignant. Cette situation ne peut plus durer, car elle instaure de fait un despotisme plus ou moins éclairé, en fonction de qui occupe le poste de coms.


J'irai un peu plus loin. Le conseil est normalement élu sur la base de plusieurs listes. Ces listes sont représentatives des languedociens qui se sont exprimer. Donner tous les pouvoirs au Coms, c'est en un sens donner les seuls pouvoirs à une seule liste, pas obligatoirement arrivée majoritaire. On en revient à une minorité élue qui va tout diriger.

Pour moi, le rôle du Coms est plutôt un rôle représentatif auprès de la population et de l'extérieur au Languedoc, ainsi que celui de superviser et d'animer le conseil. La voix du reste du Languedoc exprimée par les élus ne doit pas être occulté et les avis doivent pouvoir être donnés clairement à voix haute et sans sanction.


Vanyë a écrit:

Tout d'abord, il faut donc retirer le pouvoir législatif au coms et le mettre entre les mains du conseil, en organisant une procédure de vote. Par contre, il faut que celle-ci soit simple et non alambiquée, comme on a pu le voir par le passé avec les majorités qualifiées et autres. Ca doit rester facile à gérer.

Tout à fait pour des votes à la majorité absolue, avec une durée de vote précise. Un oui ou un non, au choix. Une éventuelle obligation de vote, je trouve que c'est un minimum pour un conseiller de s'exprimer. Eventuellement aussi le Coms qui tranche en cas d'égalité. Il aurait ce petit avantage du fait de sa fonction.

Vanyë a écrit:

Il faut également répondre à la question : qui a l'initiative des lois. Est-ce que seul le coms peut proposer de mettre aux voix une loi, ou un (voire plusieurs) conseiller peut le faire ? Et dans ce cas, si l'initiative des lois appartient également aux membres du conseil, peut-on imposer une loi à un coms qui n'en voudrait pas ? Le coms disposera-t-il d'un droit de véto contre une loi qu'il ne souhaiterait pas ? Si oui, dans quel cadre, et dans quelle limite (nombre par mandat par exemple) ?
Je reste sur ma position du Coms qui aurait le rôle de superviseur et d'animateur. Pour moi, un projet ou une idée de loi peut être déposée par n'importe quel membre du conseil. Ce serait à lui d'ouvrir la discussion à ce sujet et au Coms de veiller à ce que chacun s'exprime. Il n'y a rien de plus déprimant à mon avis dans un conseil que les conseillers fantôme dont on n'entend jamais le son de la voix. Même si c'est pour dire qu'ils n'ont pas d'avis sur la question, qu'ils s'expriment et montrent qu'ils suivent. Je vais être dure, mais ça ne changera pas, j'ai toujours pensé que si on n'est pas capable de tenter de suivre toutes les discussions et d'avoir un minimum d'avis, on a rien à faire dans un conseil. Un conseil doit être plein de vie, pas un dortoir. Une fois les avis recueilli et un texte final proposé, si plus personne ne s'exprime, le texte peut passer aux votes. Là encore, je dirai que l'ouverture des votes peut être laissée à l'appréciation du Coms. Soit il ouvre, soit il propose une personne en début de mandat pouvant ouvrir à sa place, soit il accepte que le conseiller qui en a l'initiative le fasse.

Je pense aussi qu'un projet de loi peut être amené de l'extérieur du conseil. Un Languedocien propose un projet qui peut être débattu de tas de façon différentes. Des débats du conseil public, des débats publics ou privés avec l'initiateur, des débats du conseil avec tout ou partie des Languedociens et en gargote.

Concernant ce côté législatif, les pouvoirs du Coms seraient pratiquement les mêmes que les autres conseillers, en dehors de son droit à trancher en cas d'égalité de votes.

Vanyë a écrit:

Le coms, s'il ne dispose plus du pouvoir législatif, aura-t-il un pouvoir exécutif par décret ? Pourra-t-il prendre des mesures d'urgence, et si oui, lesquelles et dans quels domaines ? Ces mesures devront-elles ensuite recevoir validation par le conseil ? Si le coms dispose d'un pouvoir exécutif propre, dans quels domaines pourra-t-il l'exercer ? Est-ce qu'il disposera encore du pouvoir de nommer les hauts responsables et aura-t-il pouvoir de les révoquer ? Si oui, dans quel cadre et selon quelles procédures ?
Je pense que les décrets doivent pouvoir rester du domaine du Coms, mais éventuellement qu'on ne conserve leur durée qu'à quelques jours après la fin de son mandat, laissant ainsi au prochain régnant le choix de reconduire ou pas. Je pense qu'il doit toujours y avoir la possibilité pour lui de prendre une mesure en urgence, le conseil ne pouvant pas s'exprimer obligatoirement en une heure. Ainsi, devoir décréter un état de loi martiale doit se faire rapidement. Même lorsque ce décret se résumait à l'avis du conseil militaire, soit le Coms, le Capitaine, le Prévôt, le Connétable et le Général, cette mesure avait été assouplie en laissant le droit au Coms de lancer une procédure de confirmation. De même un décret économique dans l'urgence pourrait être fait avec les conseillers du secteur.

Ces domaines sont donc à définir soigneusement et surtout leur durée d'application pour ne pas trimballer des trucs qui seraient toujours en vigueur, oubliés et sortis un jour comme un diable de sa boîte.


Vanyë a écrit:

Doit-on instaurer une sorte de procédure de référendum en gargotte, qui permettrait par exemple au coms de passer outre une opposition de son conseil, voire une inaction de son conseil ? Si oui, dans quelles conditions ?

Contre. En gargote, seul un petit nombre d'actif serait concerné et s'exprimerait. Ce serait encore moins représentatif que les élus. Beaucoup de languedociens ne sortent jamais de chez eux. Certains sortent, mais se cantonnent à leurs tavernes et aux halles, alors la gargote...

Un truc tout bête la population du Languedoc, c'est actuellement 1297 âmes. Le choix du surnom du Coms qui se doit d'être une chose ludique a vu s'exprimer 15 languedociens. Je ne pense pas que ce soit assez représentatif pour imposer quelque chose au conseil ou au niveau législatif.

Des consultations avec des résultats publics, oui, si on fait en parallèle une consultation par courrier et qu'on y remonte les réponses. Poser les choses et attendre que ça vienne, c'est un peu ce que fait Kelak en ce moment avec les Haut Fonctionnaire et dont il pourra dire que ce fut une expérience tentée, mais sans effet.


Vanyë a écrit:

Voilà déjà, je pense, matière à réflexion. L'avantage (s'il y en a un...) au coutumier actuel, c'est qu'il n'y a pas à se poser toutes ces questions. Le coms est tout puissant.

Le coutumier actuel est basé sur le fait qu'un coutumier ne peut être qu'oral. C'est faux et archi-faux. Des tas de coutumes ont été mise noires sur blanc justement pour s'y retrouver, surtout lorsqu'elles étaient peu utilisées. L'ancien coutumier en était à la fois un et ne l'était pas. Ce qui en faisait surtout la longueur, ce sont les textes annexes régissant les institutions et en fixant leur cadre, les modalités de fonctionnement et tout le reste. D'ailleurs, ces textes ont été décriés car trop précis. On a supprimé tout ça, au final, tout le monde organise à sa sauce, c'est souvent un beau bordel et on a perdu en efficacité. C'est triste à dire, mais ce qui semble couler de source pour certain, ça demeure totalement abscons pour une grande majorité. Si on ne dit pas, ils ne font pas, tout simplement. Des textes pour les institutions les ont remplacés, mais sont toujours là. Donc supprimer des livres d'un coutumier pour les appeler différemment, ça change quoi ?

Pourquoi l'ancien coutumier posait des problèmes ? Parce que des conseils ont créé, modifié ou supprimé des lois, sans tenir compte des effets qu'elles pouvaient avoir sur d'autres. Ca crée une usine à gaz. Une commission législative avait été mise en place pour ça, elle est tombée en désuétude. Mais je pense toujours que d'avoir des personnes qui connaissent les lois, les supervisent et peuvent pointer ce qui est à modifier pour l'application des nouvelles serait un plus. Sauf que ce travail devrait se faire en amont, avant le vote, afin que le conseil soit informé des répercutions éventuelles. Eventuellement, on peut impliquer par exemple d'anciens conseillers juridique ou d'ancien régnants qui en auraient la compétence.

Je rappelle que nous avions l'un des coutumiers les meilleurs du Royaume, que même le Roy Lévan nous avait félicité pour ça. On peut dire de refaire des livres séparés, avec une partie issue de la coutume, mais c'était le cas. Lorsque nous avions par exemple un procès pour quelque chose de totalement nouveau, nous légiférions la mise en place une coutume sur ce point. Ce n'est ni plus ni moins qu'un coutumier sur lequel la justice se base pour être rendue, évitant de devoir se cogner d'apprendre les jugements rendus depuis des années pour en sortir une coutume, ce qui devrait être le cas actuellement. Qu'est-ce qui est le plus chiant ? Chercher dans un livre ordonné ou dans l'ensemble des procès en les lisant ? Ce qu'un juge respectant les coutumes devrait faire pour chaque cas.

Ensuite, mettre en procès au petit bonheur la chance parce qu'on pourra tourner que la personne n'agit pas en bon père de famille... Une personne qui voit ses enfants mourir de faim et en sera réduit à brigander pour leur donner du pain agira vis à vis d'eux en bon père de famille qui veille à ce que ses enfants aient de quoi survivre. Qui doit être condamné ? Lui parce qu'il a brigander pour répondre aux critères du bon père de famille qui nourrit et protège ? Ou le Comté qui a laissé le pauvre homme en venir à de telles extrémités ? Auparavant, nos textes disaient qu'on se devait d'aider avant d'en arriver à ce point et que brigander était interdit. C'était donc une ligne claire à ne pas franchir, ce n'est plus le cas. Un beau parleur peut s'en sortir. Tant qu'on garde à l'esprit que la coutume se base sur l'esprit de la loi et pas sur la lettre, que c'est écrit noir sur blanc dans nos textes, on ne pourra pas se servir d'une virgule pour faire capoter un procès et les choses seront claires.

Un Coms tout puissant, c'est surtout une idée qui vient des terres d'oïl, pas de nos terres occitanes où les régnants ont toujours été conseillés, autrefois par les états généraux. C'est nier notre histoire, nos coutumes, notre mode de vie pour nous couler dans le moule d'Oïl et nous faire perdre peu à peu notre identité, comme c'est d'ailleurs le cas depuis des mois et des mois. Notre passé, notre histoire, même celle depuis l'ouverture au grand peuplement a été occulté. Ne pas tenir compte du passé, c'est nous vouer à revivre les mêmes erreurs.


Vanyë a écrit:

3 - Un coutumier digne de ce nom

C'est un énorme chantier, et il ne faut pas en refaire une usine à gaz comme le précédent. Il faut déjà déterminer la forme qu'il aura. Est-ce qu'on crée un coutumier simplifié, qui reprend les grandes lignes de l'organisation du Languedoc, et laisser le détail à des décrets d'application, voire des lois d'application, ou est-ce qu'on met tout dans le coutumier, au risque de le rendre indigeste et illisible ? Est-ce qu'on le protège contre les modifications intempestives, voire son éradication ? Est-ce qu'on garde les critères de la coutume définis par Jorocket ?

Je pense avoir déjà partiellement répondu. Faire quelque chose de clair, oui, je suis d'accord. Légiférer sur les coutumes et avoir un recueil flexible et facilement consultable, oui. Avoir nos valeurs occitanes qui soient enfin écrites dans le marbre, je suis pour. Mais uniquement pour les valeurs, le reste pouvant être adapter aux évolutions de la société.

Je sais que lors de son dernier mandat de Coms, Debba avait travaillé à la réécriture du coutumier. Il avait même demandé l'avis de la noblesse, seule la publication n'en avait pas été faite. A voir si il veut éventuellement le ressortir, voir l'amender. Voir aussi si ce travail doit être dévolu au seul conseil ou si des extérieurs productifs peuvent y être conviés. A titre d'exemple, Jorocket s'était convié avec quelques amis à toutes les tentatives de réforme du coutumier, simplement pour pouvoir les bloquer et passer ensuite plus facilement ses abrogations. C'est une tactique comme une autre, mais qui a été peu constructive pour le Languedoc.


Vanyë a écrit:

4 - Le déménagement des institutions dans des bâtiments à la norme reconnue

Bon, là, ça veut dire quoi ? On met tout en Gargotte ? On met tout au château de Montpellier ? On brûle le château et on en reconstruit un autre ? Là, je dis attention ! Les déménagements intempestifs sont dangereux. On l'a vu avec le précédent déménagement de l'ost, qui a provoqué le départ de la quasi totalité des officiers, voire d'une partie des sous-officiers. Si on fait la même chose avec les autres institutions, ne prenons-nous pas le risque de provoquer une fuite généralisée des cerveaux ? Si déménagement il doit y avoir, il devra très bien motivé et recueillir l'avis des personnes concernées.

Là, c'est simple, il s'agit de rapatrier au même niveau que les bâtiments du CLE et de la hérauderie une grande partie du conseil et des institutions. On nous assure de pouvoir y avoir plusieurs jeux de clefs, plusieurs salles et pas de ménage intempestif pour le moment. Ca évite d'obliger les gens à devoir décliner toutes leurs identités partout, de plus en plus de personnes refusant de le faire, et ça permet d'éviter les dérapages des crises d'HeRpès, ainsi que des personnes indélicates qui surveilleraient derrières les tentures et en profiteraient ensuite pour récupérer les informations qui les intéressent de manières légitimes. Déjà que certains se passent leurs jeux de clefs pour avoir les informations, supprimer d'autres interventions pouvant causer des tensions permettrait d'avoir de la sérénités sur au moins ces points. Les bâtiments actuels pourraient servir pour de l'archivage ou pour des travaux secondaires.

Voilà, j'ai été longue et je ne sais pas si j'ai fait le tour. A suivre pour ceux qui en ont le courage...
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Debba_1er

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 06 Nov 2012, 4:15 pm

1- Les maires :

Pour les maires. Je ne souhaite pas les charger plus, je veux les responsabiliser et impliquer plus. Malkav m'a indiqué qu'il y a une grande crise d'implication dans le comté qui sera notre plus grand défi.

Et à mon sens, impliquer quelqu'un permet qu'il puisse s'impliquer de lui-même.

Je sais bien que ce que je vais proposer va faire grincer quelques dents, mais allons-y.

J'aimerai que les maires aient accès au pôle économie du Languedoc.
J'aimerai que les maires aient accès à la garnison de l'ost.
J'aimerai que les maires puissent proposer/nommer des fonctionnaires comtaux dans leur ville sous acceptation du conseiller de tutelle. Je pense aux animateurs du CLE, aux médiateurs, aux chefs de port et à la police. Peut être d'autres postes, mais la, je ne vois pas.

La possibilité de mener la politique municipale qu'ils souhaitent, chez eux.

Seule restriction "personnelle" est l'impôt foncier dont ils devront user comme une manière de régulation et non, une ressource de revenue. JE rêve d'un comté sans impôts, ni taxes. Un rêve personnel que je devrai confronter à la réalité du terrain.

Le but est de dynamiser et responsabiliser la base, au niveau de la municipalité, avec un acteur qui est censé être actif localement.

2- Pouvoir législatif, exécutif et coutumier :

- Le pouvoir législatif

Je suis pour une majorité simple, avec une durée déterminée et un nombre minimum de votants et le comte qui tranche en cas d'égalité.

L'initiative des lois peut venir de n'importe qui. La mise en vote du comte, uniquement.

Pas de référendum publique, porte ouverte au populisme.

Pour le droit de veto du comte. On ne peut obliger le comte à publié une loi dont il ne veut pas.

- Le pouvoir exécutif

Pour permettre l'émission de décret. On ne précise rien dans le coutumier écrit. Parce que ça sera déjà porte ouverte aux ajouts qui ne servent qu'une fois tout les x temps.

Du genre : Le comte peut émettre des décrets, ils ne doivent pas être contraire aux lois en vigueur et leur application et duree désignée dans l'énoncé du décret. Éventuellement, faire que ces décrets s'annulent à l'élection d'un nouveau comte. Charge à lui de les renouveller, histoire de ne pas en avoir à rallonge.

- Le coutumier :

Je suis pour repartir sur le coutumier qui a été écrit sous ma dernière mandature. Il a l'avantage de respecter l'histoire du Languedoc, avoir été écrit avec la participation de toute personne ayant souhaité prendre part.

Évidemment, remettre au goût du jour ce qui doit être. Mais le faire de façon assez rapide pour ne pas trop perdre du temps et trancher les questions litigieuses par le comte lui-même.

- Pouvoir de révocation des Hauts Responsables :

Contre.

Dans la lettre d'invitation, j'ai écrit que ça doit cesser. En parlant de hauts fonctionnaires, je le rends compte qu'il y a méprise entre les hauts responsables (auxquels je pensais) et les hauts fonctionnaires employés par le bailli.

Aucun comte ne doit pouvoir casser la carrière d'une personne qui s'investit pour des années. Il peut avoir tout les pouvoirs, sauf, celui la. On a déjà eu le cas ...

La nomination et révocation doivent être régies par des lois d'organisation internes à chaque institution ou l'avis collégial pour casser révoquer est nécessaire. Rétrograder, par contre, peut être une prérogative comtale.

- Droit coutumier / droit écrit / critères

Pour moi, toutes les institutions doivent avoir un règlement et une organisation claire. Un droit écrit et détaillé qui leur est interne. Mais qui n'a pas forcément à être dans le "coutumier".

Le droit pénal, quant à lui, est le seul à pouvoir se reposer sur la coutume et le bon sens.

Je ne pense pas que les critères de Jorocket (Qui sont en fait, des critères copiés du Berry) sont indispensables. Il serait plus intéressant de définir ce qui est l'escroquerie, l'esclavagisme, le trouble à l'ordre publique, la trahison et la haute trahison.

- Des protections contre la destruction

Aucune ne sera efficace, à part un mouvement politique qui défend cette façon de penser. L'ancien coutumier était blindé de protections, toutes violées et qui n'ont servies à rien.

Donc, aucune, à part les règles d'amendement des lois.

4- Le déménagement :

Enduril à présenté les bons côtés.

Les mauvais côtés. C'est que la place n'est pas infinie et il faudra que nous revoyons notre façon de faire. Notre façon de travailler. Et aussi, jamais rien faire dans la contrainte, ce qui est loin d'être mon caractère.

On perdra probablement en confort, mais on gagnera en visibilité, on gagnera en tranquillité et en traquasserie.

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Jayzabelle

Jayzabelle


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Localisation : Narbonne

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 06 Nov 2012, 9:10 pm

Bon personnellement... je ne vais pas me mêler de tous les sujets parce que étant novices c'est en vous écoutant que j'apprends le plus et même encore... sur bien des termes c'est le néant total mais en sortant d'ici, je prends note et je compte bien me renseigner sur ce que je ne connais pas et son fonctionnement. Cela dit... En ce qui à attrait aux mairies, ça je peux me permettre un peu plus sur le sujet bien qu'encore des lacunes même à mon deuxième mandat pour tout vous dire...

Je crois que la principale préoccupation est la définition de la tâche d'un maire en ce moment. Parce que mine de rien, quand on ne sait pas où on va, qu'on se fait agripper chaque jour en se faisant dire '' T'as pas fait ça ? '' '' T'as été ici? '' '' Faut pas oublier de remplir ça '' ...Ah bon ? Et où c'est dit que j'avais tout cela à faire ? Y'aurait pas un aide-mémoire quelque part? Une personne qui pourrait peut-être guider chaque maire individuellement ? Vous allez me dire bah y'en a deux le bureau des COM c'est pour quoi ? J'ai reçu une missive de Kas deux ou trois jours après mes élections et sans vouloir être mesquine, ce n’est pas avec ça que j'ai su guider mon sans expérience. Sans l'aide d'Arthur, Castelreng et de Socrate... Narbonne peinerait beaucoup plus que cela !

Et pourtant... bien des lacunes encore sont à pourvoir. J'attends encore des informations sur le fonctionnement du guet que j'avais demandé ailleurs et dont on m'a rien dit. Fait un mois... Maintenant je vais devoir aussi aller faire un tour à l'Ost. A quoi ça va me servir... j'ai pas encore tout compris ! En plus des villageois qui ont toujours 36 milles questions sur tout. Narbonne est une ville quand même des plus actives. Mais je n'arrive pas à avoir tous les renseignements que je demande dans un temps raisonnable. Je ne dis pas dans les 15 prochaines minutes mais 48 heures serait un laps de temps assez adéquat. Encore faut-il savoir à qui adresse les requêtes ce qui je dois vous dire... est l'enfer ! Et là, si j'ai la bonne personne, avec la bonne question et qu'il sait la réponse ! J'ai fais ma journée ! Je peux vous dire que c'est plutôt rare ce genre de chose à moins de demander à des gens qui ont d'autres chose à faire que materner les maires mais parfois on a pas le choix ! Ne serait-il pas plus facile de dédier un topic dans les COM avec toutes les tâches administratives à faire pour un maire, comment s'y rendre et un lien avec la personne responsable ?! Oui d'accord... y'en a deux ou trois fait par Endurill et Laurine qui m'ont servi certes mais il date et ne sont plus à jour aux faits des nouvelles fonctions qu'on rajoute aux maires maintenant. Donc à revoir selon moi ici... Et tout dans un même topic serait pas mal... On cherche pas, on fait mieux notre travail et plus rapidement.

Pour les impôts. J'ai vu la politique de Debba sur le non impôts partout dans le Languedoc. Personnellement, tant que les impôts sont à ce prix, me dérange pas d'en payer. J'ai vu des impôts du triple des nôtres dont franchement, c'est une moindre contribution je trouve pour avoir un bon roulement et un bon fonctionnement. Si Narbonne a pleins d'argents dans ses coffres mais qu'elle demande des impôts tout de même, c'est pour redonner aux plus démunis et avec les animations. Cela ne sert pas à l'enrichir. Mais il est vrai qu'avec certains imports/ export, la ville réussi à faire de bons bénéfices. Je pourrais certes les retirés puisque pas nécessaire mais j'ai pour mon dire que les gens les ont toujours payés, pourquoi retirer une habitude de 9 écus maximum par 2 semaines pour la remettre éventuellement quand quelqu'un décidera de réinstaurer cette réforme. J'ai aucun Narbonnais qui râle parce qu'il paye moins de 20 écus d'impôts par mois, qu'il voit des nouveaux nés arrivés et évoluer rapidement pour agrandir sa ville avec des champs et une implication. Par contre, retirer les et remettez les... il est clair que plus d'un vont râler cette fois...

Personnellement, la grille salaire, je suis de l'avis d'Endurill. Elle ne sert à rien sinon que donner un surplus de travail au maire et à la maréchaussée. Et là encore si brigadier il y a. Ce n’est pas partout le cas à ce que j'ai cru comprendre. Dans bien des villes c'est les maires qui s'occupe du guet, de la maréchaussée, de fonction de tribun, de maire et qui doit s'occuper de trouver volontaire pour entrer dans l'ost parce que les maréchaux ont les voix jamais en campagne. Mine de rien... ça fait un peu beaucoup pour la tâche d'un maire, surtout si ce dernier arrive sans expérience. Il sait même pu où se jeter! Il ne faut pas oublier que le poste de maire est souvent la première place à charge que prendra un citoyen avant de vouloir s'investir peut-être au conseil. Si on le fait fuir par la surcharge de responsabilité... bonsoir les dégâts pour le reste !

Cela dit, j'ai aucun problème à me tenir informée des autres secteurs liés à la mairie mais faut arrêtez de leur en mettre trop sur les bras. Je suis active dans ma ville, je vais tous les jours en taverne, je vais et créer des animations sur la halle. Je fais tout ce que je peux pour dynamiser tout cela mais si trop de temps ailleurs, moins de temps autre part. Bref, que mon avis bien entendu sur cette position.



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Enduril

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 06 Nov 2012, 9:56 pm

Alors...

Je maintiens donc ce que je disais, les maires ont largement assez avec l'animation et la gestion économique de leur ville. Pour le reste, c'est en fonction de la personne, du temps qu'elle a de disponible et de sa motivation à s'impliquer ou pas.

Il fut un temps pas si lointain où il n'y avait aucun impôt en Languedoc et c'était une des provinces les plus riches de France. D'ailleurs, si vous allez un jour à la grotte des joyeux brigands, vous vous ferez une petite idée de ce qu'était sa richesse. Les impôts ont été mis en place, pourquoi ? Au départ, il s'agissait de taxer à hauteur maximale de 15 écus par semaine, récupérable en participant au rayonnement de la ville, pour payer les travaux de restauration des mines qui avaient souffert en particulier sous le premier mandat de Coms d'Actarius. L'intégralité de l'impôt, sauf les éventuelles majoration de retard, étaient à restituer au conseil. Associé à une mauvaise gestion de Klanacier qui a appauvrit le Languedoc, le comté s'est trouvé dans un état déplorable et il n'était plus question de gagner des écus avec des mines sinistrées. Certains conseils se sont mis à la tâche, l'ont remonté, mais une guerre afin de faire respecter un accord passé par Actarius et Toni_Montana, alors régnant du Rouergue a été bafoué par ce dernier, avec cette conséquence. Des conseils se sont succédé avec une gestion calamiteuse des mines, auquel il faut ajouter un abandon presque total du commerce et des relations extérieures au Languedoc. Les conseillers économiques en ont fait de moins en moins et les écus du commerce ont cessés de rentrer. Ajoutez à ça une politique d'élevage peu agressive malgré les manques un peu partout à travers les royaumes, comme par exemple la production de laine. Actuellement, nous avons un beau chantier naval d'où peuvent sortir des caraques de guerre, sauf qu'à l'heure actuelle, c'est pas la caraque, mais la galère pour trouver la laine nécessaire à la fabrication des voiles, en particulier les 80 pelotes nécessaires pour une grand voile. Sans parler du bois pour les mâts qu'on arrive difficilement à trouver sans organiser de pénuries dans les villes. Je ne parle même pas des remplacements à la mairie d'Alais que j'ai fait il y a quelques mois où j'avais du mal à m'en procurer et encore plus pour avoir du fer. C'est la mairie de Nîmes qui en avait importé en grande quantité qui m'a dépanné.

Qu'une mairie importe alors que ce devrait être le rôle du conseil d'importer et veiller à ce que les maires puissent s'entraider et se procurer ce qui leur manque, c'est je trouve un peu fort. Une mairie avait trouvé du fer à 17 écus, même fer que le conseil aurait dû trouver pour fournir au tarif habituel. Les mairies veulent garder un monopole sur certaines ventes, mais ce qui sort des mines devrait l'être du conseil.

Autre exemple, depuis le mois de janvier, ma filleule qui est bouchère dans le Béarn a commandé du sel, à l'époque à Cebyss. Du sel pour un montant entre 1000 et 2000 écus. Elle proposait même de confier aux marchands qui la livrerait des jambons à prix coûtant et salaire de 20 écus. C'est un produit très recherché par les appelés d'Aristote et à ce tarif, le conseil pouvait faire la culbute. On lui a répondu que sa demande était en cours, elle a relancé plusieurs fois. Rien...

Aujourd'hui, les principales rentrées d'écus se font via les taxes sur le marché, taxes qui sont en plus anarchiques et hors de propos pour beaucoup. Lorsque les taxes sont arrivée, le super économique Klanacier a décrété des taux et décidé de transférer les impôts aux mairies. Beaucoup de maires ne s'activaient pas et les taxes aidaient à payer les frais de corruption et la milice.

Au final, on se retrouve avec des villes qui ont des écus, beaucoup d'écus. Ca attire les brigands et on se retrouve avec des pertes de plus de 7000 écus à Baziers. Rien que les nobles de robes et d'épée In Gratibus suffisent pratiquement à tout couvrir.

Donc les impôts, ce n'est pas si vieux que ça et ce n'est pas parce que d'autres imposent plus qu'on doit s'aligner ou s'en contenter. On m'a toujours enseigné de regarder ce qui est mieux, pas ce qui est pire. Dans un cas on avance, dans l'autre au pire on stagne.

Au niveau des maires, je trouve inadmissible que vous n'ayez pas un CôMaire digne de ce nom, mais c'est ce qui arrive lorsqu'on colle une fonction au premier venu, sans suivit.

Personnellement, quelle que soit la fonction que j'ai exercé, j'ai toujours pris du temps pour former et informer qui en avait besoin. Domenc et Cast peuvent en témoigner. Je crois que toutes les personnes avec qui j'ai travaillé ont pu en bénéficier lorsqu'elles le demandaient et la plupart ont continué à le faire à leur tour. Transmettre de l'un à l'autre, lorsque les bases sont bonnes, ça donne de bons résultats. Laisser les gens livrés à eux même ou avec des renseignements parcellaires, c'est la cata.

Donc oui, votre expérience est on ne peut plus importante parce qu'elle permet de voir les manques et de réfléchir comment y pallier avec une personne qui serait assez disponible pour répondre au moins dans la journée à une question. Ce n'est tout de même pas la mer ou maire à boire.
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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMer 07 Nov 2012, 9:20 am

Pour le poste de CôMaires, il me semble qu'ils sont choisis par élection des maires eux-mêmes.
Un guide du maire existait "jadis". Cela parait très loin aujourd'hui, cette période. Il y avait même deux guides, un succin et un autre très détaillé.
Et le conseiller aux maires. Et bien, il papotait autant que le CaC avec les différents maires.

Pour les impôts, Enduril a parfaitement répondu, mais j'y ajoute un tout petit peu.
Si les impôts ne sont pas nécessaires au fonctionnement de la mairie, autant ne pas les prélever. Surtout pour les redistribuer après.
La meilleure redistribution, c'est de ne pas les prélever.

Si les impôts fonciers coexistent, avec les taxes sur les transactions & qu'en plus, les mairies n'en ont pas réellement besoin. Il y a un réel problème, une sorte de tromperie puisque les impôts fonciers devaient répondre à une situation claire & que les taxes sur les transactions devaient remplacer les impôts fonciers. La ligne politique (& économique) du Languedoc a donc changé pour s'installer définitivement dans la facilité.

Le résultat, c'est des mairies qui sont font pillées par dizaines de milliers d'écus, par brigands ou maires véreux. C'est un comté qui attire la convoitise des brigands, & j'en passe. Et quelle serait la finalité de cela?! Un comte dépensier qui dilapidera de l'argent en fêtes ou mauvaise gestion, un bailli ou CaC véreux qui détournera l'argent ou une troupe de brigands qui prendra le tout. Et j'ai vu les trois cas se produire.

Même en cas de guerre, ou mobilisation générale, on peut très bien gérer sans trop lorgner sur nos réserves.

Un dernier élément & pas des moindres, beaucoup d'étrangers quittent leurs provinces mal gérées à cause de la pression fiscale & voyagent. S'ils trouvent un eldorado où la pression fiscale est moindre, ils s'y installeront & de nouveaux habitants, on ne peut qu'être gagnants. C'est une richesse inestimable.

Pour finir sur ce sujet, cette baisse/annulation d'impôts ne sera pas une entreprise faite sur un coup de tête. Loin de là, un budget sera établi pour voir ce qu'on gagne, ce qu'on perd, etc, etc. Les investissements qu'on devra réfléchir & aussi, un résultat positif à la clef. La variable d'ajustement sera l'impôt. Si cet impôt peut être assuré par les mairies, sans les mettre sous pression ou en difficulté. Il le sera. Sinon, ça sera une solution négociée en bonne intelligence. Aucune mairie ne sera laissée en difficulté.

Pour le "trop" de boulot du maire. Il n'y a aucune charge supplémentaire dans ce que nous proposons. On le décharge même entièrement de la sécurité.
Je propose de lui laisser libre champ concernant les décrets économiques, charge à lui & son conseil de les faire respecter. Une mairie peut tourner sans décrets, j'en suis conscient. Mais ce n'est pas au comté d'imposer cela. Le comté met à sa disposition une législation, un conseil juridique & un tribunal avec un juge pour répondre à son devoir de justice.

Ce que je propose ici, c'est que le maire devienne un acteur incontournable dans la politique locale & ce, à tout les niveaux. C'est plus une avancée dans son statut social que dans ses charges. Laissant derrière nous l'époque où il est plus considéré comme un fonctionnaire, qui doit se plier à l'exigence comtale sans trop broncher, ni avoir un avis à donner. Enduril disait même que je voulais faire des bonnes villes du Languedoc des villes franches Smile Ce qui est faux tongue

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Vanyë

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyJeu 15 Nov 2012, 9:50 pm

Sylven a posé une question en gargotte à l'ensemble des listes sur la citoyenneté à deux vitesses qu'il souhaite. Underworld a répondu. Je suis absolument contre cette idée de limiter l'accession au poste de conseiller ou autre. Quant au don de soi...
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Enduril

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyJeu 15 Nov 2012, 10:04 pm

Je suis contre cette notion de citoyenneté à deux vitesses. C'est considérer les personnes qui vivent à nos côtés, travaillent, nous font partager le fruit de ce travail, font tourner les mines, les ressources naturelles et actuellement des impôts pour des sous hommes.

Pendant qu'on y est, pourquoi ne pas mettre aussi des critères physique pour reconnaître un bon Languedocien ?

Certains sont engagés dans des institutions et brasse de l'air plus qu'autre chose. D'autres auraient besoin de reconnaissance, mais il me semble que j'en ai parlé à de nombreuses reprises ici.

Par contre, un autre point me choque. La tête de liste MCL est hors la loi. Elle porte le blason du Languedoc, ce qui est déjà interdit puisqu'il est réservé au régnant et à son éventuel consort, mais elle usurpe aussi le rang de chevalier par la forme du dict blason.

Si j'ose ouvrir la bouche pour l'en informer et lui demander de l'enlever pour se mettre en règle et éviter un procès, je n'ose imaginer les conséquences...
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Debba_1er

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyJeu 15 Nov 2012, 10:28 pm

[b] Je suis aussi contre, tout ce qu'elle a avancé, à vrai dire.

La citoyenneté juste par la domiciliation en Languedoc.
J'ai même fini par abandonner l'idée qu'il être propriétaire pour être citoyen.

Tout le monde égal dans les droits et les chances.
Et de l'investissement vient la reconnaissance et la satisfaction.
Il n'y a pas forcément à 'rétribuer' cet investissement, sinon, on ne va plus s'en sortir.

Vanye, je pense que vous pouvez répondre à ce sujet, comme bon vous semblera. Moi, j'essaye de modérer mes interventions sinon, ça deviendra un monologue Embarassed

Pour UnderWord et ce qu'elle porte, ça ne nous regarde pas comme liste électorale. L'herauderie n'a qu'à faire son travail.
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Vanyë

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyJeu 15 Nov 2012, 11:19 pm

J'ai répondu au nom de la liste, vous me pardonnerez si quelques sensibilités différentes apparaissent par la suite au sein de notre mouvement.

J'ai évité de faire une réponse trop longue, j'espère y être parvenu.
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Alixane

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyLun 19 Nov 2012, 11:35 pm

Hey, pssstt?
Juste comme ça, bien que je ne doute pas de votre non-étourderie : n'oubliez pas de voter, hein?!

Sinon bien que je me sois fait discrète, j'ai assisté à tous les débats et commence à me faire une idée plus précise de la situation du Comté.
Si je n'interviens pas, c'est pour éviter, soit de parler de ce ne que je connais de toute façon pas assez, soit éviter des redondances sur ce qui a déjà été clairement énoncé, démontré ou demandé ici.

Je ne manquerai pas pour autant de ramener ma fraise si j'entends un truc qui me choque ou que je ne comprends pas du tout! Ou même s'il me vient une idée lumineuse sur un sujet ou un autre.

D'ailleurs, tiens, pendant que j'y suis : pas de courrier prévu pour envahir les boites aux lettres, chez REVEZ? J'ai reçu en double celle de MCL, mais ça compense pas ^^
Ou ça a été fait et ce n'est pas illogique dans ce cas de ne pas avoir été servie, y'a juste que je n'ai vu en parler nulle part, je m'interroge donc.
En tous cas si c'est envisagé et que besoin d'un coup de main..
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Enduril

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyLun 19 Nov 2012, 11:48 pm

Ne vous inquiétez pas, les courriers ont bien été envoyés. Debba a tenu à s'en charger seul, pour offrir aux languedociens une continuité dans leur interlocuteur. Ils ont tous reçus leur courrier la nuit précédent l'ouverture des votes, ce qui lui a valut une nuit blanche.
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Salvaire

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 20 Nov 2012, 9:11 am

Ma foi... C'est un choix aussi, non ?
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Debba_1er

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MessageSujet: Re: Divers    Divers  EmptyMar 20 Nov 2012, 2:24 pm

Oui, oui. Et il est parfaitement assumé.
Et pour nuancer ce que disait Enduril, ce n'est pas vraiment l'envoi qui m'a pris la nuit, juste la préparation de tout l'attirail.
Après, de petites mains se sont chargées de l'envoi des différents missives.

Cela aurait permis de garder le même contact tout au long de la campagne qui aurait été vraiment fatigante !!
Mais je pense avoir réussi à tenir la baraque Embarassed Le reste ne tient plus que de nos concitoyens.
*mode auto-congratulation ^^*

[Pour expliquer. Je n'avais eu le PC qu'à 3 heures du mat' & vu que je n'avais rien à faire de ma nuit, et bien Very Happy
Cela ne prend pas autant de temps que cela ! Et sans tricher, svp !]
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